Voyage au pays des fondations actionnaires
Transmettre son entreprise ? Un vrai casse-tête pour les entrepreneurs qui veulent la protéger durablement. Pourtant, une solution existe : la fondation actionnaire. Le cabinet Prophil a préparé un guide pratique sur ce nouveau modèle de gouvernance, qu’il dévoilera à l’occasion du prochain Parlement des Entrepreneurs d’avenir. En voici un avant-goût, en exclusivité !
Lundi 16 Décembre 2019
Comment et à qui transmettre son entreprise ? Pour certains entrepreneurs, cette question de la transmission peut rapidement tourner au casse-tête. Et même lorsqu’ils n’y pensent pas, la question de la gouvernance et de l’organisation capitalistique de l’entreprise est souvent absente de leurs réflexions. Or, des solutions existent ! L’une d’elles est en train de s’imposer pour garantir la pérennité de l’objet collectif qu’est l’entreprise : la fondation actionnaire.
Prophil, cabinet conseil et centre de recherche qui défriche les nouveaux modèles de gouvernance au service du bien commun, en a fait le sujet de sa prochaine publication, « Voyage au pays des fondations actionnaires ». Il avait déjà publié au printemps dernier un carnet de voyage ludique sur les entreprises à mission.
« L’idée est de proposer le premier guide pratique, avec des conseils stratégiques, juridiques, fiscaux, pour les dirigeants français qui veulent s’aventurer sur le chemin de la fondation actionnaire », explique Anne-Lise Bance, directrice générale adjointe et responsable du pôle recherche de Prophil.
Une structure philanthropique sans actionnaires
Au fait, une fondation actionnaire, ça consiste en quoi ? C’est un acte de transmission des actifs d’une entreprise (au minimum la majorité des droits de vote) à une fondation, c’est-à-dire à une structure philanthropique sans actionnaires ni propriétaires, qui n’appartient donc à personne et qui n’a d’existence que pour préserver la « mission », « raison d’être » de l’entreprise.
« Cette solution qui réinvente les modèles actionnariaux classiques répond à un vrai besoin, si l’on en juge par le dynamisme de la communauté DE FACTO (Dynamique européenne en faveur des fondations actionnaires) que nous avons créée avec des entrepreneurs français pour échanger sur cette notion de transmission à une fondation. Les premiers dirigeants engagés font des émules tous les jours ! »
La réflexion sur la transmission hante l’esprit des dirigeants bien avant la succession, parfois dès sa création. Certains veulent sécuriser des engagements sociaux ou environnementaux solides, d’autres souhaitent protéger des modèles de gouvernance ou de management atypiques, comme l’entreprise libérée ou l’entreprise horizontale. « Ils considèrent que c’est l’ADN de leur entreprise et le dispositif de fondation actionnaire permet de le pérenniser. »
Aujourd’hui, Prophil est le cabinet le plus en pointe sur la question. « L’accompagnement des entreprises soulève de nombreuses questions juridiques, fiscales, philosophiques, et nous avons pensé qu’il était pertinent de publier un guide pratique pour expliciter les modalités de mise en œuvre de la transmission à une fondation. »
Présentation en avant-première au Parlement !
Prophil dévoilera ce « Voyage au pays des fondations actionnaires » en avant-première lors du Parlement des Entrepreneurs d’avenir, les 22 et 23 janvier prochains. « Les fondations actionnaires participent d’une nouvelle dynamique de propriété des entreprises qui intéresse au premier chef les Entrepreneurs d’avenir. Le Parlement est le lieu idéal pour en expliquer les tenants et aboutissants. »
Cette présentation prendra la forme d’un événement ludique et poétique au pays des fondations actionnaires, avec des témoignages exclusifs de dirigeants de la communauté De Facto, qui ont participé au financement du livre. Rendez-vous les 22 et 23 janvier !
Pascal de Rauglaudre